Précurseur de la mise en œuvre de la réglementation européenne des fonds, le Luxembourg a joué un rôle central dans l’ouverture des marchés à la distribution internationale de fonds et dans l’accès aux investissements internationaux des clients privés et institutionnels européens.
Les fonds d’investissement domiciliés au Luxembourg sont répartis dans plus de 70 pays, avec un accent particulier sur l’Europe, l’Asie, l’Amérique latine et le Moyen-Orient.
Les principaux gestionnaires d’actifs de la planète ont choisi le Luxembourg comme centre de leurs gammes de fonds internationaux. Le Grand-Duché offre une expertise internationale inégalée ainsi qu’une boîte à outils variée de véhicules d’investissement.
Cette "boîte à outils" comprend :
- les OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs mobilières) – Un fonds réglementé pour les investisseurs particuliers et institutionnels
- les FIS (fonds d’investissement spécialisés) – Un véhicule polyvalent souple et efficace
- la SICAR (société d’investissement en capital-risque) – spécialement conçue pour l’investissement en capital-investissement et capital-risque
- les OPC (organismes de placement collectif) – Partie II, un véhicule groupé flexible et plus réglementé
- le FIAR (Fonds d’investissement alternatif réservé) – Un fonds à mise sur le marché rapide, régulé indirectement par le gestionnaire de fonds alternatif
Fonds alternatifs
Le Luxembourg est un lieu de prédilection pour le capital-investissement et le capital-risque, les fonds spéculatifs et les fonds immobiliers.
L’environnement financier du pays a généré un certain nombre de structures conçues pour faciliter les acquisitions de capital-investissement et de biens immobiliers comportant des composants transfrontaliers.
Et en matière de fonctions de back-office, de middle-office et de solutions d’impartition, de nombreuses options rentables sont disponibles.
Au Luxembourg, les fonds alternatifs peuvent adapter leurs solutions aux clients comme aux professionnels de la finance en combinant les caractéristiques de différentes juridictions. Les besoins des clients des juridictions basées soit sur la common law, soit sur le droit civil peuvent être satisfaits.
OPCVM : le précurseur
Le Luxembourg est le domicile de prédilection des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), le seul produit de fonds au monde véritablement international qui offre les plus hauts niveaux de protection aux investisseurs.
Les fonds des OPCVM luxembourgeois sont devenus une solide marque internationale, mais cette force découle d’une décision datant de 1985 à laquelle le Luxembourg fut le premier pays au monde à transposer la directive OPCVM dans son droit national. Son statut de précurseur a attiré de nombreux promoteurs de fonds internationaux.
Les OPCVM sont désormais largement vendus au public et aux investisseurs institutionnels du monde entier. Les fonds de pension, en particulier, comptent sur les OPCVM pour diversifier leurs portefeuilles avec un produit bien réglementé.
Le Luxembourg détient une part de marché de 36% dans les OPCVM européens, représentant 3.5 Mds€ d’actifs sous gestion(EFAMA T2 2018)
Une réglementation des fonds au plus haut niveau
La directive relative aux gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (Alternative Investment Fund Managers Directive [AIFMD]), qui octroie un passeport européen aux gestionnaires de fonds alternatifs, est entrée en vigueur en 2013. La mise en œuvre rapide de la directive a contribué à renforcer le rôle de plateforme mondiale pour les investissements alternatifs dont la qualité de la réglementation est reconnu internationalement.
Le Luxembourg a choisi ce moment pour remanier et moderniser son régime de partenariat limité, en garantissant un maximum de compatibilité et de flexibilité dans le cadre des nouvelles règles AIFMD, avec une structure mieux connue des gestionnaires d’actifs du monde anglo-saxon.
Le Luxembourg a démontré sa capacité à développer l’activité de fonds de manière très positive. C’est un pionnier dans la mise en œuvre de la réglementation européenne des fonds, ce qui nous a ouvert de nouveaux marchés pour la distribution de fonds à travers le monde.
FRÉDÉRIC PERARD, MANAGING DIRECTOR, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES